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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SALVY
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REGATTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGATTA
ETABLISSEMENTS SALVY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1262164
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1994

Présentation de la marque REGATTA

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SALVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SALVY domicilié(e) 160, cours de Verdun, 01102 OYONNAX (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque REGATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGATTA est expirée depuis le 14 février 1994.

ETABLISSEMENTS SALVY a également déposé les autres marques suivantes : SYLBAC , LABRADOR , GREGGIO , SYLA AUTOUR DU BAIN , SYLA , SYLA , ALASKA , VALROMEY


ETABLISSEMENTS SALVY Société Anonyme - 160, cours de Verdun, 01102 OYONNAX (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Abattants W.C., appliques lumineuses.Miroirs, petits meubles de salle de bain, tablettes de lavabo, patères, porte manteaux.Porte savon, verres gobelets, poubelles de salle de bain, porte serviettes, porte gants porte verre, balai et porte balai pour W.C., accroche serviettes, accroche gants de toilette, distributeurs de papier hygiénique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.